VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS DUTILISATION TRES ATTENTIVEMENT AVANT
DUTILISER CE SITE.
Lorsque vous utilisez ce site, vous indiquez que vous acceptez ces conditions
dutilisation. Si vous nêtes pas daccord avec ces conditions
dutilisation, veuillez ne pas utiliser ce site.
RESTRICTIONS SUR LUTILISATION DU CONTENU:
Ce site est géré par et appartient à Zarc International, Inc. ("ZARC"). Ce
site contient des documents aux droits réservés, des marques déposées et dautres
informations contenant des droits de propriété, y compris, mais pas uniquement, des
textes, des photos, des vidéos, des bandes-son et des graphiques dont les droits
internationaux appartiennent à Zarc, aux organisations qui y sont apparentées ainsi
quà ses bailleurs de licence. Il est interdit dutiliser, de copier, de
publier, de télécharger, dafficher (sur un tableau daffichage ou autre), de
transmettre, de distribuer ou de modifier les documents de ce site, de quelque façon que
ce soit ; il est toutefois autorisé de transféer une copie de lun de ces
documents sur un seul ordinateur à des fins personnelles uniquement et non pas
commerciales, pourvu que ne soit modifié ni retiré aucun droit dauteur, aucune
marque déposée, légende ni attribution dauteur ou autre notification de
propriété.
JURIDICTION ET LOI REGISSANTE:
Ce site est contrôlé et géré par ZARC depuis ses bureaux de létat du
Maryland, aux Etats-Unis. Bien que lon puisse accéder à ce site depuis
dautres endroits, en accédant à ce site vous reconnaissez que ces conditions
dutilisation sont régies et interprétées selon les lois de létat du
Maryland, exception faite des réglements de cet état sur les conflits de lois, qui ne
sappliqueront pas.
RESILIATION:
Toutes ces conditions dutilisation sont pertinentes. Toutes violations de ces
conditions dutilisation mettront immédiatement un terme définitif à vos droits
daccéder, de transférer ou dutiliser ce site, ainsi que dobtenir des
documents ou des copies de ce site.
DENI DE RESPONSABILITE:
Ce site ainsi que son contenu sont fournis « tels quels » et sans aucune
garantie quelle quelle soit. Autant quil lui est possible selon les lois
applicables, ZARC décline toute responsabilité en ce qui concerne les garanties
explicites ou implicites, y compris, mais pas uniquement, les garanties implicites de
qualité loyale et marchande ou de pertinence pour un objet particulier. Sans limiter les
généralités de ce qui précède, ZARC ne garantie pas que : (a) les documents de
ce site sont exacts, fiables, sans erreurs ni transgressions, ni que les erreurs
rencontrées dans ces documents seront corrigées; (b) que ce site or le serveur qui
permet dy accéder ne contiennent pas de virus ou autres composants néfastes ;
ni (c) que lutilisation de ce site ne sera pas interrompue.
LIMITATION DE RESPONSABILITE:
En aucun cas et sous aucune théorie légale (y compris, mais pas uniquement, celle de
la négligence) ZARC ne sera responsable auprès de vous ou de toute autre personne pour
tous dommages, quils soient directs, indirects, spéciaux, accessoires,
conséquents, punitifs ou autres qui résulteront, ressortiront ou dépendront de
lutilisation ou de laccès à ce site ou son contenu, même si ZARC a été
prévenu de la possibilité de tels dommages.
AUTRE:
Si lune de ces conditions dutilisation se révèle illégale, nulle, ou
pour toute autre raison, inapplicable, alors cette condition pourra être dissociée des
autres conditions et ceci naffectera pas la validité ni lapplication des
conditions restantes.
Ces conditions dutilisation constituent laccord complet entre ZARC et
vous-même concernant le sujet traité dans le présent document. ZARC se réserve le
droit de changer ou de modifier ces conditions dutilisation lorsquil lui
semblera nécessaire.
ZARC® et CAP-STUN® sont des marques déposées de
Zarc International, Inc.